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le premier
forum de l'univers nautique |
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Rubrique
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 1
message -
Affichage de 10 messages par page.
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| Titre
de votre message |
Responsabilité des messages |
Date
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29-Oct-10 |
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| Nom |
Webmestre |
Pour correspondre avec l'auteur du message : Connectez-vous.
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| Origine News |
MonBateau.com |
Group |
non |
Nous vous rappelons, une nouvelle fois, que l’auteur d’un message dans le forum Radio-Ponton reste seul responsable du contenu de son message.
En effet, l’exercice de la liberté d’expression comporte, au regard notamment de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme, des droits et des responsabilités.
Chaque participant est responsable de son propre message, il lui est donc conseillé de mesurer les propos qu’il tient au sein du forum pour éviter d’enfreindre les lois en vigueur et de porter atteinte aux droits des tiers. Il doit notamment veiller à ne pas proférer d’insultes ou de propos diffamant à l’encontre de toute personne morale ou physique, de ne poster aucun message à caractère raciste, violent ou faisant l’apologie des crimes de guerre ni aucun message à caractère pornographique.
Les participants au forum ne doivent pas oublier que les exploitants du forum peuvent avoir à répondre du contenu des messages et qu’ils risquent de devoir fermer les espaces d’expression qu’ils mettent à leur disposition.
L’éditeur (Cyberscope – MonBateau.com) a, de son coté, le devoir légal d’effacer dans les meilleurs délais, ou à la requête d’un tiers concerné, tout message illicite et notamment les messages qui peuvent porter préjudice à des tiers, personnes physiques ou morales.
Bonne Navigation.
Le webmestre
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